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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBOSQ-LETTRE
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LES NORMANDISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES NORMANDISES
DUBOSQ-LETTRE, société anonyme, 41, rue Le Nostre, 76022 ROUEN.

Numéro de dépôt :
1309688
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1992

Présentation de la marque LES NORMANDISES

Déposée le 7 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) DUBOSQ-LETTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NORMANDISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOSQ-LETTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LES NORMANDISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NORMANDISES est expirée depuis le 7 mai 1992.

DUBOSQ-LETTRE a également déposé les autres marques suivantes : MONCHOIX , CLAIROR , CLAIRANIS , JAMILAS , CLEDOR , CANASTEL , TEQUIERA , CLAIROR , ME VOICI CLAIROR LES VINS DUBOSQ LETTRE , CLEDOR


DUBOSQ-LETTRE, société anonyme, 41, rue Le Nostre, 76022 ROUEN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Cafés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.